Déposée le 6 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) AOM Participations
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCEFLYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AOM Participations domicilié(e) Bat 363- Zone centrale Aéroport d'Orly, 91550 Paray Vieille Poste - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 683 291 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ryane MERAELI? - France.
La marque FRANCEFLYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039166.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEFLYER est expirée depuis le 6 juillet 2010.
AOM Participations a également déposé les autres marques suivantes : FR.FLYER
AOM Participations SA - Bat 363- Zone centrale Aéroport d'Orly, 91550 Paray Vieille Poste - France - SIREN 340683291
Ryane MERAELI? - France
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339160 - Publication au BOPI 2002-01-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Appareils de locomotion par terre, par air Distribution de journaux ; transports aéro -nautiques ; transport aérien de voyageurs transport de marchandises ; conditionnement de produits ; information concernant les voyages ; agences de tourisme et de voyage ; réservation de places pour les voyages et les spectacles ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de gardiennage ; garage de véhicules ; location de véhicules ; location de garage ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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